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Etude de
préfiguration dans le cadre du label TZDZG
Communauté
de Communes du Chardon Lorrain
(57)
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La CCCL est
labélisée TZDZG depuis novembre 2015. Cela permet à la collectivité de
signer un Contrat d’Objectifs Déchets et Economie Circulaire (CODEC) avec
l’ADEME pour une durée de trois ans.
Afin que les
objectifs définis dans ce CODEC soient ambitieux et réalistes, une étude de
préfiguration doit être menée. La CCCL a fait le choix de la mener au cours
de l’année 2016.
Déroulé de
l'étude
:
Tranche ferme :
o
Etat des lieux des déchets produits par les
entreprises du territoire et sur le réemploi et propositions d’actions et
d’objectifs pour le CODEC ;
o
Mise en place de la collecte en C 0.5 sur le flux
des OMR : étude de faisabilité, accompagnement de la CCCL pour la rédaction
du dossier à destination de la préfecture ;
o
Mission d’AMO pour la rédaction du prochain marché
de gestion des DMA (Déchets Ménagers et Assimilés).
Tranche
conditionnelle
Etude
et préconisation sur l’harmonisation des services OM entre la CCCL et la
Communauté de Communes du Val de Moselle (CCVM) en cas de fusion au 1er
janvier 2017.
Conclusions de
l’étude :
Cette étude a permis de mettre en
évidence les réorganisations possibles en termes de collecte des déchets
mais aussi pour le contenu du prochain marché de gestion des DMA
(allotissement, durée du marché,…).
La
tranche conditionnelle n’a pas été réalisée.
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